Jean-André Fresneau
Avocat
Après une formation à Paris II et Paris I, Jean-André, a d’abord exercé, à Lyon, une activité de conseil dans le réseau des chambres de commerce et d’industrie (CERAL). Il a prêté serment en 2008 et exercé, depuis, dans plusieurs cabinets parisiens.
Spécialiste de la législation de l’urbanisme commercial dans laquelle il intervient au profit des opérateurs, en conseil et en contentieux, auteur de la 4ème édition du « Guide juridique et pratique de l’urbanisme commercial » (EFE, 2019), il anime des formations, notamment le cursus dédié d’EFE, et publie régulièrement des articles commentant l’évolution des textes et de la jurisprudence dans cette matière.
Compétences
Formation
- DORSEM (Ecole supérieure des officiers de réserve spécialistes d’état-major - 1990)
- DESS de défense (Paris II – Panthéon Assas - 1985-1986)
- DESS de collectivité locales – équipement -travaux publics (Paris I – Panthéon Sorbonne - 1985-1986)
- DEA de droit public (Paris II – Panthéon Assas - 1984-1985)
- Maitrise de science politique (Paris II – Panthéon Assas - 1984-1985)
- Maitrise en droit public (Paris II – Panthéon Assas - 1983-1984)
Langues
- français
- anglais
Publications / Séminaires
- Urbanisme commercial : durée de validité des autorisations : un dispositif facilitateur mais insuffisamment simplificateur - Le Moniteur - 11 juil. 2025
- Urbanisme commercial : quinze ans après, un nouvel avatar des malfaçons de la LME - Le Moniteur - 19 avr. 2024
- Urbanisme commercial : la nouvelle lecture de la définition de la surface de vente, source d'incompréhension et d'incertitude - Le Moniteur - 1er mars 2024
- Loi 3DS : la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial ? - Le Moniteur - 30 mai 2022
- Guide juridique et pratique de l'urbanisme commercial (4ème édition) - EFE - 1er déc. 2019
- Nouvelle réforme de l’urbanisme commercial. Deuxième volet : la loi ACTPE du 18 juin 2014 et les textes subséquents - Gazette du Palais (droit immobilier) - 1er sept. 2015
- Nouvelle réforme de l'urbanisme commercial. Premier volet : la loi ALUR - Gazette du Palais (droit immobilier) - 1er mai 2014
- La législation de l'urbanisme commercial, contribution critique à l'état des lieux - Gazette du Palais (droit immobilier) - 1er sept. 2013
Mieux le connaître
Également diplômé de l’enseignement militaire supérieur (ESORSEM), Jean-André est officier supérieur de la réserve opérationnelle et amateur d’Histoire (notamment).
