Cyril Croix

Of counsel

Cyril Croix intervient en droit de la construction à tous les stades des opérations de constructions, tant en contentieux qu’en conseil. Il est ainsi amené à conseiller et représenter les intervenants à la construction préalablement au démarrage des travaux ainsi qu’en cours de chantier en cas de difficultés d’exécution et de contentieux financiers notamment. Postérieurement à la réalisation des travaux, il intervient également en cas de mise en œuvres des responsabilités contractuelles ou légales des constructeurs et de réclamations financières (pénalités de retard, décompte général définitif, travaux supplémentaires).

Après être intervenu pour de nombreux constructeurs dans le cadre de marchés privés (promotion, maitre d’œuvre, contrat d’entreprise), il a dirigé pendant plus quinze ans le Pôle droit de la construction au sein d’un important cabinet intervenant pour le compte d’acteurs publics. De ce fait, Cyril Croix dispose d’une parfaite connaissance tant du monde public que privé du droit de la construction.

Compétences

Formation

  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (1998)
  • Maitrise de Droit des Affaires – Université Paris X Nanterre (1997)

Langues

  • Français
  • Anglais

Enseignements

  • Intervention à une journée d’étude Techni-Cités : Ouvrages d’art routier gestion et entretien, comment concilier responsabilité et travaux ? (80 participants)
  • ERP : Quelles obligations pour les collectivités ? les obligations notamment en matière d’accessibilité au regard de la loi du 11 février 2005 – (60 participants)
  • Le rendez-vous Expert – Le Moniteur – Webinaire, le 16 mars 2015 « Le décompte général dans le cadre des marchés publics : actualités »
  • Maître d’ouvrage, réussir son opération de construction 

Lire la suite

Publications / Séminaires

  • Co-auteur de l’ouvrage « Passation et exécution de marchés privés de travaux» aux éditions le Moniteur
  • Exécution des marchés publics, six mois de jurisprudence : Sélection des décisions les plus instructives rendues au cours du premier semestre 2018 - Le Moniteur, 14/09/2018
  • Responsabilités des constructeurs - Quels nouveaux risques font courir la RT 2012 et le Bepos ? - Le Moniteur, 02/03/2018
  • Exécution des marchés publics, six mois de jurisprudence Sélection des décisions les plus instructives rendues au cours du second semestre 2017. - Le moniteur, 12/02/2018
  • Réécrire le Code de la construction, un projet très (trop ?) ambitieux - Batiactu, 21/09/2017
  • Exécution des marchés publics Six mois de jurisprudence Sélection des décisions les plus instructives rendues au cours du premier semestre 2017 - Le Moniteur, 01/09/2017
  • L’achèvement des travaux n’est pas une condition à la réception tacite de l’ouvrage (Cour de cassation) - AEF Info, 29/08/2017
  • Contrats publics n°161, janvier 2016 : Responsabilité contractuelle du maître d’œuvre
  • Second semestre 2015 - Exécution des marchés publics : six mois de jurisprudence - Le Moniteur, 8 janvier 2016
  • Premier semestre 2015 - Exécution des marchés publics : six mois de jurisprudence - Le Moniteur, 7 août 2015
  • Second semestre 2014 - Exécution des marchés publics : six mois de jurisprudence - Le Moniteur, 6 février 2015
  • Droit des chantiers : ce qu’il faut savoir sur le permis de feu - Le Moniteur, 29 août 2014 
  • 1er semestre 2014 - Exécution des marchés publics : six mois de jurisprudence - Le Moniteur, 04 juillet 2014 
  • Responsabilité des constructeurs - troubles anormaux de voisinage : quoi de neuf ? - Le Moniteur, 14 février 2014 
  • Responsabilité des maîtres d’œuvre et décret du 29 novembre 1993 : chronique de jurisprudence, Contrats Publics n° 137, 1er novembre 2013 
  • Assurance construction : l’assuré de mieux en mieux protégé des pièges de la prescription biennale - Le Moniteur, 21 septembre 2012
  • La prescription biennale en matière d’assurance : vers une refonte complète ? - La Semaine Juridique n°37, 10 septembre 2012
  • Responsabilité : "Travaux à proximité d'ouvrages sensibles" - La Gazette, 4 octobre 2010

Lire la suite