L’équipe Droit des sociétés / Fusions-acquisitions / Private equity de Lmt Avocats cumule une expérience de plus de vingt ans en ces domaines et gère tous les types d’opérations : suivi régulier de secrétariat juridique ou restructuration de groupes, cessions ou acquisitions, levées de fonds et entrées de partenaires, accords de joint-venture, opérations de private equity, notamment de LBO.
Les avocats du cabinet ont à cœur de faire bénéficier leurs clients de cette richesse d’expériences. Chaque opération reste toujours unique par son contenu et/ou ses acteurs et l’équipe veille en conséquence à apporter des solutions précises et adaptées aux spécificités du dossier. L’associé reste présent à toutes les étapes de la conduite du dossier et des décisions stratégiques et coordonne le travail des membres de l’équipe et des spécialistes de droit fiscal et de droit social qui la complètent.
Cette équipe intervient pour le compte de groupes industriels pour leurs opérations de croissance externe ou de désinvestissement, comme pour celui de fonds d’investissement, de personnes physiques fondateurs ou repreneurs, ou encore pour des fonds ou des équipes de management. En outre, Antoine Lemétais et Jean-Yves Foucard connaissent bien les acteurs du marché français du private equity avec lesquels ils ont accumulé de nombreuses expériences de dossiers menés en commun et avec lesquels ils collaborent au sein des groupes de travail de l’AFIC.
Les avocats de l’équipe ont une très bonne connaissance du droit des sociétés, des mécanismes d’investissement, d’acquisition et de financement, comme des techniques contractuelles. Ils travaillent principalement en français et en anglais mais également en allemand, en espagnol et en italien.
Nos interventions
Fusions - acquisitions :
- pour les vendeurs : préparation en amont des approches de candidats, engagements de confidentialité, revue et négociation de la lettre d’intention, préparation et organisation de la data room, préparation et négociation du contrat de cession et des garanties, préparation des annexes à la garantie, réalisation de la cession, conseil juridique et fiscal du vendeur,
- pour les acquéreurs : rédaction et négociation de la lettre d’intention, réalisation de la due diligence juridique (incluant si nécessaire l’audit social et fiscal), préparation du contrat d’acquisition, assistance pour la définition et la mise en place de la structure d’acquisition, rédaction et négociation de pactes d’actionnaires, assistance dans la négociation de la documentation juridique et la mise en place du financement,
Private equity :
- dans les opérations de capital risque et de capital développement : assistance dans la conception du schéma juridique et financier, préparation et négociation du protocole d’investissement, du pacte d’actionnaires et de tous documents sociaux,
- dans les opérations de LBO : assistance dans la structure de l’offre, dans la due diligence juridique, préparation du contrat d’acquisition, du pacte d’actionnaires, des accords relatifs au plan d’investissement des managers, le cas échéant, mise en place de structures d’investissement des cadres, assistance dans la négociation de la documentation juridique et la mise en place du financement,
Droit des sociétés :
- suivi du secrétariat juridique des sociétés clientes, en liaison avec la direction générale et avec les maisons mères pour les filiales françaises de groupes étrangers, à la fois (i) dans leurs opérations régulières : approbation des comptes, nomination ou renouvellement des organes de direction, etc. et (ii) dans leurs opérations exceptionnelles : augmentation de capital, entrée de nouveaux actionnaires, fusions, scissions ou apports partiels d’actif.
- litiges entre actionnaires et contentieux de haut de bilan.
Quelques missions significatives
Cessions-acquisitions : - conseil de l’ensemble des vendeurs dans la cession de l’un des grands groupes d’édition français,
- conseil d’un groupe pharmaceutique international dans la vente à l’un des leaders mondiaux de sa division générique,
- conseil des vendeurs dans la cession d’une eau minérale à un groupe étranger,
- conseil de l'actionnaire majoritaire dans le cadre d’un processus de cession d’un groupe pharmaceutique spécialisé en drug delivery, dans le contexte particulier de l’opposition de l’associé minoritaire,
- conseil d'un leader mondial de la chimie (allemand) pour l'acquisition d'une société française et sa restructuration en une joint-venture,
LBO :
- depuis plus de 20 ans, conseil de très nombreux investisseurs et fonds d’investissement dans des opérations de LBO,
- importante activité en tant que conseil du management et, en particulier, d’équipes de management dans le cadre de LBO secondaires,
Opérations de start-up et levées de fonds :
- conseil de fondateurs/managers, de business angels ou d’investisseurs dans le cadre de création ou développement d’activités : logiciels dans le domaine sportif, systèmes de télécommunication embarqués, distribution dans le domaine du luxe, etc.
Contentieux entre actionnaires :
- assistance du leader français de la distribution de films dans la prise de contrôle de deux sociétés suite à des divergences de vues sur leur gestion,
- Assistance d’associés majoritaires ou minoritaires dans de nombreuses PME dans des contextes de litiges entre associés souvent dirigeants et/ou salariés.
