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  Notre compétence
  L’équipe conseille régulièrement des dirigeants, actionnaires fondateurs ou équipes de management, dans la structuration patrimoniale de leurs entreprises comme dans leurs opérations de capital-transmission. En particulier, elle a développé depuis plus d'une vingtaine d’années une forte expérience dans le domaine de l’accompagnement d’équipes de management dans le cadre d’opérations de LBO.

Le conseil aux dirigeants dans le cadre d’une approche patrimoniale globale, au plan juridique, fiscal et social, est indispensable pour concevoir et réaliser les opérations de transmission de patrimoine professionnel, de recherche de partenaires ou rachat de minoritaires. C’est également cette dimension globale qui est requise pour le conseil de managers repreneurs ou d’équipes de management dans les opérations de LBO secondaire, dont les intérêts sont distincts à la fois de ceux des investisseurs vendeurs et de ceux des fonds réinvestisseurs.

Lmt Avocats est particulièrement adapté pour assurer cette assistance : ses avocats ont une connaissance très précise des mécanismes du droit des sociétés, la maîtrise des expertises en matière sociale et fiscale ainsi qu’une connaissance parfaite des mécanismes d’investissement, d’acquisition et de financement comme des techniques contractuelles. En outre, Antoine Lemétais et Jean-Yves Foucard connaissent bien les acteurs du marché français du private equity avec lesquels ils ont acquis une grande expérience à la faveur de dossiers menés en commun et de leur collaboration au sein des groupes de travail de l’AFIC.

Les avocats du cabinet ont à cœur de faire bénéficier leurs clients de cette richesse d’expériences. Chaque opération reste toujours unique dans son contenu et/ou ses acteurs ; l’équipe constituée à cette occasion veille en conséquence à apporter des solutions précises et adaptées aux spécificités du dossier. L’associé reste présent à toutes les étapes de la conduite du dossier et des décisions stratégiques qu’il implique.
  Nos interventions
  • Conception, en étroite concertation avec les dirigeants et leurs autres conseils, du schéma propre à satisfaire les contraintes et permettre la réalisation des objectifs identifiés pour l’opération de transmission ou de restructuration de patrimoine professionnel,

• Assistance à des dirigeants fondateurs, cédants ou repreneurs, dans le cadre d’opérations de création, de développement ou de transmission d’entreprises,

• Rédaction et négociation de pactes d’actionnaires et d'accords entre les dirigeants et les autres actionnaires ou partenaires, et réaménagement de plans d’investissement de plans de managers à l’occasion de restructurations de capital,

• Conception et mise en place des outils de droit social adaptés, tant en matière de contrats de travail (en particulier en cas de cumul avec un mandat social) que de systèmes d’intéressement,

• Accompagnement des dirigeants et équipes de management au plan fiscal ainsi que dans les modalités pratiques de l’investissement ou du désinvestissement,

• Structuration de l’investissement des équipes de management en LBO, notamment à travers la création de sociétés de cadres,

• Structuration de l’investissement des salariés ou cadres, tant par des mécanismes de BSPCE ou de plan d’options qu’à travers des FCPE.

  Quelques missions significatives
  • Conseil de l’équipe de management lors de trois opérations successives de LBO d’un laboratoire de biologie leader européen, avec notamment mise en place de sociétés de cadres,

• Conseil des vendeurs et du management d’un leader français de la location de camions lors de son premier LBO associant les managers à un fonds d’investissement, puis trois ans plus tard conseil du management pour la cession et le réinvestissement dans le cadre d’un LBO secondaire avec un nouveau fonds d’investissement,

• Assistance à des managers et équipes de management dans le cadre de nombreuses opérations de LBO mid-cap et small-cap (pharmaceutique, télécommunications, internet, électronique, services, etc.),

• Conseil du noyau dur d’actionnaires dirigeants pour la restructuration juridique d’un groupe d’édition français visant à travers la création d’une société en commandite par actions à assurer un management pérenne en présence d’un actionnariat morcelé,

• Conseil d’actionnaires familiaux majoritaires d’un groupe français en vue de permettre le rachat de la participation d’un associé et la mise en place d’une structure de direction par l’un des enfants, avec une perspective d’optimisation fiscale.
  L'équipe
 
Arnaud Bourdon, avocat, associé
Jean-Yves Foucard, avocat, associé
Antoine Lemétais, avocat, associé
Valérie Tromas, avocat, associée

Réginald Legenre, avocat, of counsel


Hélène Brachet, assistante droit des sociétés
Virginie Salin, juriste droit des sociétés
Edith Vieillerobe, assistante droit des sociétés
  Contact
  Antoine Lemétais, avocat associé
Assistante : Hélène Brachet
   
 
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